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Conditions Générales de Vente (CGV)

  • Identification du prestataire

Nom de l’entreprise : HE’QUILIBRE – Hélène PRUDHOMME-ELLIER

Adresse : 2 bis chemin de la Gare 18410 Brinon sur Sauldre
Numéro SIRET : 84474601600014
Téléphone : 06 87 23 49 07

Courriel : hequilibre@outlook.com

Instagram : he.quilibre

Facebook : HE’quilibre

  • Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités et conditions dans lesquelles HE’QUILIBRE propose des services de services de naturopathie, nutrition et massage équin comprenant notamment des visites, bilans, conseils, soins naturels et accompagnements destinés au bien-être du cheval et du cavalier.

  • Objet

Les présentes conditions générales de vente définissent les modalités et conditions dans lesquelles HE’QUILIBRE propose des services de services de naturopathie, nutrition et massage équin comprenant notamment des visites, bilans, conseils, soins naturels et accompagnements destinés au bien-être du cheval et du cavalier.

    • Champ d’application

    Les présentes CGV s’appliquent à toutes les prestations réalisées par HE’QUILIBRE, sauf accord spécifique convenu par écrit entre les parties. 

    Toute commande ou réservation implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

  • Prestations proposées
Les services incluent notamment :
  • Bilan et conseils naturopathiques pour chevaux
  • Bilan et conseil en alimentation et complémentation naturelle
  • Préconisations personnalisées pour améliorer le bien-être équin
  • Suivi individualisé
  • Fleurs de Bach pour le cavalier et/ou le cheval
  • Massage équin (réalisés uniquement sur un cheval être sec et propre)
  • Gestion du stress et des émotions chez le cheval 
  • Soins énergétiques
Attention : Les prestations proposées par HE’QUILIBRE ne remplacent en aucun cas un diagnostic ou un traitement médical vétérinaire et /ou ostéopathique.  Elles ne visent pas à guérir, mais à accompagner le processus naturel d’auto-régulation et de mieux-être de l’animal.Le naturopathe et masseur équin intervient en complémentarité avec les vétérinaires, ostéopathes et autres professionnels de santé animale.
  • Prise de rendez-vous

La prise de rendez-vous peut se faire par téléphone, ou courriel. 

Chaque demande fera l’objet d’une confirmation écrite précisant la date, l’heure et le lieu de la prestation.Un questionnaire préparatoire pourra être transmis au client et devra être complété avant le rendez-vous afin de garantir la qualité de la séance.

  • Tarifs et modalités de paiement

Les tarifs des prestations sont disponibles sur demande ou consultables sur les réseaux sociaux de HE’QUILIBRE

  • Les prix sont exprimés en euros (€) et non soumis à la TVA (article 293 B du CGI).
  • Les modes de paiement acceptés sont :
    • Espèces, 
    • Virement, 
    • Chèque, 

Le règlement est dû à l’issue de la prestation sauf accord préalable.

Cas particulier des abonnements annuels :

HE’QUILIBRE propose également des formules d’abonnement annuel.

Ces abonnements sont payables soit en une seule fois lors de la signature du contrat, soit mensuellement selon l’échéancier fourni par le contrat.

L’abonnement constitue un engagement ferme sur la durée totale du contrat et reste intégralement dû, même en cas d’arrêt des prestations à l’initiative du client sauf dans les situations suivantes :

  • Force majeure, rendant impossible la poursuite du contrat (au sens de l’article 1218 du Code civil).
  • Maladie ou accident grave du cheval, attesté par un vétérinaire, empêchant la réalisation des prestations.
  • Le décès du cheval concerné par le contrat.
  • Déménagement du client rendant la prestation matériellement impossible (en dehors du secteur d’intervention du prestataire).
  • Arrêt définitif de l’activité d’HE’QUILIBRE.

Tout engagement à un abonnement vaut acceptation du contrat correspondant et des présentes conditions générales de vente.

En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.

  • Annulation ou report
  • Par le client : Toute annulation ou report doit être signalé au moins 48 heures à l’avance. 

En cas d’annulation tardive des frais équivalents à 50 % du montant de la prestation pourront être facturés.

  • Par le prestataire : HE’QUILIBRE se réserve le droit d’annuler ou de reporter une prestation en cas de force majeure (ex. : conditions météorologiques défavorables, problème de santé, etc.) Dans ce cas, le client sera informé dans les plus brefs délais et une nouvelle date sera proposée.
  • Responsabilité
  • HE’QUILIBRE s’engage à fournir un service de qualité basé sur ses compétences et son expérience.
  • Le prestataire ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à une mauvaise application des conseils donnés ou à l’absence de suivi vétérinaire approprié.
  • Le cheval doit être présenté dans un environnement sécurisé, manipulable et dans des conditions permettant le bon déroulement de la séance.
  • Le cheval doit impérativement être sec et propre pour toute prestation de massage ou de soin nécessitant un contact direct.
  • En cas de non-respect de cette condition, la prestation pourra être refusée ou reportée, sans possibilité de remboursement.
    • Données personnelles

    Les données personnelles recueillies (nom, coordonnées, etc.) sont utilisées uniquement dans le cadre de l’exécution des prestations. Elles ne seront ni cédées, ni vendues à des tiers. 

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des données (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données sur simple demande écrite à l’adresse suivante : hequilibre@outlook.com


    •  Médiation à la consommation

    Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout client consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

    Le médiateur compétent est : Médiavet

    https://mediavet.net


    • Droit applicable et litiges

    Les présentes CGV sont régies par le droit français. 

    En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable avant tout recours judiciaire.

    A défaut d’accord, le différend sera soumis aux tribunaux compétents de Bourges.